DUC GAETAN
Active0121Z · Culture de la vigne
DUC GAETAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2022, identifié par le SIREN 909 471 799. Elle est domiciliée 258 Che des Bidons, 69430 Lantignie. DUC GAETAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DUC GAETAN
INSEE- Dénomination
- DUC GAETAN
- SIREN
- 909 471 799
- SIRET (siège)
- 909 471 799 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88909471799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 471 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 03 janvier 2022
- Siège social
- 258 CHE DES BIDONS, 69430, LANTIGNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUC GAETAN
Culture de la vigne
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Établissements de DUC GAETAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69430 LANTIGNIESiègeActif
909 471 799 00017 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 0121Z
Conformité de DUC GAETAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUC GAETAN. Liquidation judiciaire en cours depuis le 10 février 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
Ouverte le 10 février 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 10 février 2026 · publié le 12 février 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de villefranche-sur-Saône
Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 Août 2025 - Liquidateur : ALLIANCE MJ, Prise en la personne de Me Véronique PEY-HARVEY 1750 route de Riottier, 69400 LIMAS - Ouverture procédure liquidation judiciaire simplifiée. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire, la SELARL ALLIANCE MJ, représenté par Me PEY-HARVEY, demeurant 1750 route de Riottier BP 30230 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00017
Aucune mention de DUC GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUC GAETAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de villefranche-sur-Saône
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-02-10 · Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 Août 2025 - Liquidateur : ALLIANCE MJ, Prise en la personne de Me Véronique PEY-HARVEY 1750 route de Riottier, 69400 LIMAS - Ouverture procédure liquidation judiciaire simplifiée. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire, la SELARL ALLIANCE MJ, représenté par Me PEY-HARVEY, demeurant 1750 route de Riottier BP 30230 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00017
- création
Date d'effet : 03 janvier 2022
Questions fréquentes sur DUC GAETAN
Quel est le numéro SIREN de DUC GAETAN ?
Le numéro SIREN de DUC GAETAN est 909 471 799. Le SIRET de son siège social est 909 471 799 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88909471799.
Où se situe le siège social de DUC GAETAN ?
Le siège social de DUC GAETAN est situé 258 Che des Bidons, 69430 Lantignie.
DUC GAETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUC GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUC GAETAN est-elle en procédure collective ?
Oui. DUC GAETAN fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 10 février 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.
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