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DUC GAETAN

Active
Siren909 471 799Entrepreneur individuel69430 LANTIGNIECréée le 03 janvier 2022

0121Z · Culture de la vigne

DUC GAETAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2022, identifié par le SIREN 909 471 799. Elle est domiciliée 258 Che des Bidons, 69430 Lantignie. DUC GAETAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DUC GAETAN

Dénomination
DUC GAETAN
SIREN
909 471 799
SIRET (siège)
909 471 799 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88909471799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 471 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 janvier 2022
Siège social
258 CHE DES BIDONS, 69430, LANTIGNIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUC GAETAN

Culture de la vigne

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Établissements de DUC GAETAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69430 LANTIGNIESiègeActif

    909 471 799 00017 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 0121Z

Conformité de DUC GAETAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUC GAETAN. Liquidation judiciaire en cours depuis le 10 février 2026 : aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

Liquidation judiciaireEn cours

Ouverte le 10 février 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié à ce jour.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 10 février 2026 · publié le 12 février 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de villefranche-sur-Saône

Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 Août 2025 - Liquidateur : ALLIANCE MJ, Prise en la personne de Me Véronique PEY-HARVEY 1750 route de Riottier, 69400 LIMAS - Ouverture procédure liquidation judiciaire simplifiée. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire, la SELARL ALLIANCE MJ, représenté par Me PEY-HARVEY, demeurant 1750 route de Riottier BP 30230 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00017

Aucune mention de DUC GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUC GAETAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de villefranche-sur-Saône

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-02-10 · Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 Août 2025 - Liquidateur : ALLIANCE MJ, Prise en la personne de Me Véronique PEY-HARVEY 1750 route de Riottier, 69400 LIMAS - Ouverture procédure liquidation judiciaire simplifiée. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire, la SELARL ALLIANCE MJ, représenté par Me PEY-HARVEY, demeurant 1750 route de Riottier BP 30230 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00017

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2022

Questions fréquentes sur DUC GAETAN

Quel est le numéro SIREN de DUC GAETAN ?

Le numéro SIREN de DUC GAETAN est 909 471 799. Le SIRET de son siège social est 909 471 799 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88909471799.

Où se situe le siège social de DUC GAETAN ?

Le siège social de DUC GAETAN est situé 258 Che des Bidons, 69430 Lantignie.

DUC GAETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUC GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUC GAETAN est-elle en procédure collective ?

Oui. DUC GAETAN fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 10 février 2026. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC à ce jour.