DUCAS Sébastien

Active

Siren109 798 942Entrepreneur individuel31150 BruguièresCréée le 18 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUCAS Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 798 942. Son siège social est situé 1 RUE de la Vallée Étg 2 porte 19, 31150 Bruguières. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de DUCAS Sébastien

INSEE

Dénomination: DUCAS Sébastien
SIREN: 109 798 942
SIRET (siège): 109 798 942 00016
N° TVA intracommunautaire: FR67109798942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 798 942
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 18 septembre 2026
Siège social: 1 RUE de la Vallée Étg 2 porte 19, 31150, Bruguières
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUCAS Sébastien

Installation sanitaire

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Finances de DUCAS Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCAS Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUCAS Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31150 BruguièresSiègeActif
109 798 942 00016 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 4322A

Documents juridiques de DUCAS Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCAS Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCAS Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCAS Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCAS Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCAS Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCAS Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 septembre 2026création
Date d'effet : 18 septembre 2026

Questions fréquentes sur DUCAS Sébastien

Quel est le numéro SIREN de DUCAS Sébastien ?

Le numéro SIREN de DUCAS Sébastien est 109 798 942. Le SIRET de son siège social est 109 798 942 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67109798942.

Où se situe le siège social de DUCAS Sébastien ?

Le siège social de DUCAS Sébastien est situé 1 RUE de la Vallée Étg 2 porte 19, 31150 Bruguières.