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DUCASSE MARC

Active
Siren324 109 859Entrepreneur individuel40465 GOUSSECréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 324 109 859, DUCASSE MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Elle est domiciliée 78 All de Bonnehoun, 40465 Gousse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUCASSE MARC

Dénomination
DUCASSE MARC
SIREN
324 109 859
SIRET (siège)
324 109 859 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37324109859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 109 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
78 ALL DE BONNEHOUN, 40465, GOUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE MARC

Location de logements

Finances de DUCASSE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40465 GOUSSESiègeActif

    324 109 859 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCASSE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur DUCASSE MARC

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE MARC ?

Le numéro SIREN de DUCASSE MARC est 324 109 859. Le SIRET de son siège social est 324 109 859 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37324109859.

Où se situe le siège social de DUCASSE MARC ?

Le siège social de DUCASSE MARC est situé 78 All de Bonnehoun, 40465 Gousse.

DUCASSE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE MARC.

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