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DUCASSE MICHEL

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Siren398 588 509Entrepreneur individuel40290 MOUSCARDESCréée le 01 octobre 1971

Enregistré sous le numéro SIREN 398 588 509, DUCASSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison Laruisse, 40290 Mouscardes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DUCASSE MICHEL

Dénomination
DUCASSE MICHEL
SIREN
398 588 509
SIRET (siège)
398 588 509 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76398588509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 588 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 octobre 1971
Siège social
MAISON LARUISSE, 40290, MOUSCARDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE MICHEL

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Établissements de DUCASSE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40290 MOUSCARDESSiègeFermé

    398 588 509 00016 · ouvert le 01 octobre 1971 · NAF 013Z

Conformité de DUCASSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCASSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1971

Questions fréquentes sur DUCASSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL est 398 588 509. Le SIRET de son siège social est 398 588 509 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76398588509.

Où se situe le siège social de DUCASSE MICHEL ?

Le siège social de DUCASSE MICHEL est situé Maison Laruisse, 40290 Mouscardes.

DUCASSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE MICHEL.