DUCASSE MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 398 588 509, DUCASSE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison Laruisse, 40290 Mouscardes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.
Fiche d'identité de DUCASSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUCASSE MICHEL
- SIREN
- 398 588 509
- SIRET (siège)
- 398 588 509 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76398588509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 588 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 octobre 1971
- Siège social
- MAISON LARUISSE, 40290, MOUSCARDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCASSE MICHEL
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Établissements de DUCASSE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40290 MOUSCARDESSiègeFermé
398 588 509 00016 · ouvert le 01 octobre 1971 · NAF 013Z
Conformité de DUCASSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCASSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCASSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1971
Questions fréquentes sur DUCASSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUCASSE MICHEL est 398 588 509. Le SIRET de son siège social est 398 588 509 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76398588509.
Où se situe le siège social de DUCASSE MICHEL ?
Le siège social de DUCASSE MICHEL est situé Maison Laruisse, 40290 Mouscardes.
DUCASSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCASSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCASSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE MICHEL.
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