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DUCASSE PASCAL

Active
Siren444 326 003Entrepreneur individuel06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTINCréée le 15 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 326 003, DUCASSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 Pro Robert Schuman Nereides, 06190 Roquebrune-Cap-Martin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUCASSE PASCAL

Dénomination
DUCASSE PASCAL
SIREN
444 326 003
SIRET (siège)
444 326 003 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44444326003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 326 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2001
Siège social
61 PRO ROBERT SCHUMAN NEREIDES, 06190, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUCASSE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUCASSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTINSiègeActif

    444 326 003 00019 · ouvert le 15 juin 2001 · NAF 6820B

  • 06190 ROQUEBRUNE-CAP-MARTINActif

    444 326 003 00027 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUCASSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2001

Questions fréquentes sur DUCASSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUCASSE PASCAL est 444 326 003. Le SIRET de son siège social est 444 326 003 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44444326003.

Où se situe le siège social de DUCASSE PASCAL ?

Le siège social de DUCASSE PASCAL est situé 61 Pro Robert Schuman Nereides, 06190 Roquebrune-Cap-Martin.

DUCASSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE PASCAL.

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