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DUCASSE RENE

Active
Siren435 360 326Entrepreneur individuel40330 CASTELSARRAZINCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 435 360 326, DUCASSE RENE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve Bordenave au Ha, 40330 Castelsarrazin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DUCASSE RENE

Dénomination
DUCASSE RENE
SIREN
435 360 326
SIRET (siège)
435 360 326 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46435360326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 360 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
BORDENAVE AU HA, 40330, CASTELSARRAZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE RENE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCASSE RENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE RENE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE RENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40330 CASTELSARRAZINSiègeFermé

    435 360 326 00019 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 013Z

Documents juridiques de DUCASSE RENE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE RENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE RENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE RENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur DUCASSE RENE

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE RENE ?

Le numéro SIREN de DUCASSE RENE est 435 360 326. Le SIRET de son siège social est 435 360 326 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46435360326.

Où se situe le siège social de DUCASSE RENE ?

Le siège social de DUCASSE RENE est situé Bordenave au Ha, 40330 Castelsarrazin.

DUCASSE RENE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE RENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE RENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE RENE.

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