DUCASSE SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 902 753 102, DUCASSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 2021. Son siège social est situé 109 Che de Mandillon, 31410 Noe. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUCASSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUCASSE SEBASTIEN
- SIREN
- 902 753 102
- SIRET (siège)
- 902 753 102 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15902753102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 753 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 20 mai 2021
- Siège social
- 109 CHE DE MANDILLON, 31410, NOE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUCASSE SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de DUCASSE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31410 NOESiègeActif
902 753 102 00018 · ouvert le 20 mai 2021 · NAF 3511Z
Conformité de DUCASSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUCASSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUCASSE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mai 2021
Questions fréquentes sur DUCASSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUCASSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUCASSE SEBASTIEN est 902 753 102. Le SIRET de son siège social est 902 753 102 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15902753102.
Où se situe le siège social de DUCASSE SEBASTIEN ?
Le siège social de DUCASSE SEBASTIEN est situé 109 Che de Mandillon, 31410 Noe.
DUCASSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUCASSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUCASSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE SEBASTIEN.
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