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DUCASSE SEBASTIEN

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Siren902 753 102Entrepreneur individuel31410 NOECréée le 20 mai 2021

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 902 753 102, DUCASSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 mai 2021. Son siège social est situé 109 Che de Mandillon, 31410 Noe. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DUCASSE SEBASTIEN

Dénomination
DUCASSE SEBASTIEN
SIREN
902 753 102
SIRET (siège)
902 753 102 00018
N° TVA intracommunautaire
FR15902753102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 753 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
20 mai 2021
Siège social
109 CHE DE MANDILLON, 31410, NOE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE SEBASTIEN

Production d'électricité

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Établissements de DUCASSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31410 NOESiègeActif

    902 753 102 00018 · ouvert le 20 mai 2021 · NAF 3511Z

Conformité de DUCASSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUCASSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2021

Questions fréquentes sur DUCASSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUCASSE SEBASTIEN est 902 753 102. Le SIRET de son siège social est 902 753 102 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15902753102.

Où se situe le siège social de DUCASSE SEBASTIEN ?

Le siège social de DUCASSE SEBASTIEN est situé 109 Che de Mandillon, 31410 Noe.

DUCASSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE SEBASTIEN.