SOTTO MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
SOTTO MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2013, identifié par le SIREN 797 653 508. Son siège social est situé 25 Che de la Garenne, 31410 Noe. SOTTO MICHEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de SOTTO MICHEL
INSEE- Dénomination
- SOTTO MICHEL
- SIREN
- 797 653 508
- SIRET (siège)
- 797 653 508 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR24797653508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 653 508
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 03 octobre 2013
- Siège social
- 25 CHE DE LA GARENNE, 31410, NOE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SOTTO MICHEL
Production d'électricité
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Établissements de SOTTO MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31410 NOESiègeActif
797 653 508 00029 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 3511Z
- 31410 NOEFermé
797 653 508 00011 · ouvert le 03 octobre 2013 · NAF 8130Z
Documents juridiques de SOTTO MICHEL
INPIConformité de SOTTO MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTTO MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SOTTO MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SOTTO MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2013
Questions fréquentes sur SOTTO MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SOTTO MICHEL ?
Le numéro SIREN de SOTTO MICHEL est 797 653 508. Le SIRET de son siège social est 797 653 508 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24797653508.
Où se situe le siège social de SOTTO MICHEL ?
Le siège social de SOTTO MICHEL est situé 25 Che de la Garenne, 31410 Noe.
SOTTO MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SOTTO MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SOTTO MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTTO MICHEL.
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