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SOTTO MICHEL

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Siren797 653 508Entrepreneur individuel31410 NOECréée le 03 octobre 2013

3511Z · Production d'électricité

Documents

SOTTO MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2013, identifié par le SIREN 797 653 508. Son siège social est situé 25 Che de la Garenne, 31410 Noe. SOTTO MICHEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de SOTTO MICHEL

Dénomination
SOTTO MICHEL
SIREN
797 653 508
SIRET (siège)
797 653 508 00029
N° TVA intracommunautaire
FR24797653508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 653 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
03 octobre 2013
Siège social
25 CHE DE LA GARENNE, 31410, NOE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOTTO MICHEL

Production d'électricité

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Établissements de SOTTO MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31410 NOESiègeActif

    797 653 508 00029 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 3511Z

  • 31410 NOEFermé

    797 653 508 00011 · ouvert le 03 octobre 2013 · NAF 8130Z

Documents juridiques de SOTTO MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2013

  • Acte

Conformité de SOTTO MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOTTO MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOTTO MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOTTO MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-03

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2013

Questions fréquentes sur SOTTO MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SOTTO MICHEL ?

Le numéro SIREN de SOTTO MICHEL est 797 653 508. Le SIRET de son siège social est 797 653 508 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24797653508.

Où se situe le siège social de SOTTO MICHEL ?

Le siège social de SOTTO MICHEL est situé 25 Che de la Garenne, 31410 Noe.

SOTTO MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SOTTO MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOTTO MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOTTO MICHEL.