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DUCHARNE

Active
Siren478 121 080SCI21390 PRECY-SOUS-THILCréée le 11 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions143 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DUCHARNE est une SCI immatriculée le 11 août 2004 sous le numéro SIREN 478 121 080. Son siège social est situé 2 Rte de Semur, 21390 Precy-sous-Thil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ETIENNE DUCHARNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUCHARNE

Dénomination
DUCHARNE
SIREN
478 121 080
SIRET (siège)
478 121 080 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02478121080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 121 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 août 2004
Siège social
2 RTE DE SEMUR, 21390, PRECY-SOUS-THIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHARNE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens immobiliers

Finances de DUCHARNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHARNE

ED

ETIENNE DUCHARNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2019

CM

CLAIRE MANIERE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DUCHARNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21390 PRECY-SOUS-THILSiègeActif

    478 121 080 00012 · ouvert le 25 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCHARNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 05 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de DUCHARNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHARNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHARNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHARNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

143 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUCHARNE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCHARNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHARNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUCHARNE Etienne, Joseph, Georges

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2004

Questions fréquentes sur DUCHARNE

Quel est le numéro SIREN de DUCHARNE ?

Le numéro SIREN de DUCHARNE est 478 121 080. Le SIRET de son siège social est 478 121 080 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02478121080.

Qui dirige DUCHARNE ?

DUCHARNE est dirigée par ETIENNE DUCHARNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUCHARNE ?

Le siège social de DUCHARNE est situé 2 Rte de Semur, 21390 Precy-sous-Thil.

DUCHARNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHARNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHARNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHARNE.

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