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DUCHESSE

Active
Siren829 748 664SCI14630 CAGNYCréée le 19 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 829 748 664, DUCHESSE est une SCI créée le 19 mai 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Imp des Daims, 14630 Cagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DUCHESSE

Dénomination
DUCHESSE
SIREN
829 748 664
SIRET (siège)
829 748 664 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91829748664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 748 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2017
Siège social
8 IMP DES DAIMS, 14630, CAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHESSE

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DUCHESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHESSE

TB

THOMAS BESNARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2017) · 9 ans

BB

BRUNO BESNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2017) · 9 ans

AB

ANAELLE BESNARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2017) · 9 ans

Établissements de DUCHESSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14630 CAGNYSiègeActif

    829 748 664 00010 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCHESSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de DUCHESSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHESSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUCHESSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCHESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHESSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-19 · Début d'activité : 2017-05-01

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2017

Questions fréquentes sur DUCHESSE

Quel est le numéro SIREN de DUCHESSE ?

Le numéro SIREN de DUCHESSE est 829 748 664. Le SIRET de son siège social est 829 748 664 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91829748664.

Qui dirige DUCHESSE ?

DUCHESSE est dirigée par BRUNO BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUCHESSE ?

Le siège social de DUCHESSE est situé 8 Imp des Daims, 14630 Cagny.

DUCHESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHESSE.

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