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DUCHOSAL ANDRE

Active
Siren765 103 098Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUCHOSAL ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1965, identifié par le SIREN 765 103 098. Son siège social est situé 12 Pl Joubert, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUCHOSAL ANDRE

Dénomination
DUCHOSAL ANDRE
SIREN
765 103 098
SIRET (siège)
765 103 098 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52765103098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 765 103 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
12 PL JOUBERT, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCHOSAL ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUCHOSAL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCHOSAL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCHOSAL ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    765 103 098 00016 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCHOSAL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCHOSAL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCHOSAL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCHOSAL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCHOSAL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCHOSAL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCHOSAL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur DUCHOSAL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DUCHOSAL ANDRE ?

Le numéro SIREN de DUCHOSAL ANDRE est 765 103 098. Le SIRET de son siège social est 765 103 098 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52765103098.

Où se situe le siège social de DUCHOSAL ANDRE ?

Le siège social de DUCHOSAL ANDRE est situé 12 Pl Joubert, 01000 Bourg-en-Bresse.

DUCHOSAL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCHOSAL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCHOSAL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCHOSAL ANDRE.

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