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DUCNORD

Active
Siren799 464 979SCI83340 FLASSANS-SUR-ISSOLECréée le 06 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DUCNORD est une SCI immatriculée le 6 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 464 979. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua des 4 Chemins, 83340 Flassans-sur-Issole. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC DUCOURNAU, gérant.

Fiche d'identité de DUCNORD

Dénomination
DUCNORD
SIREN
799 464 979
SIRET (siège)
799 464 979 00019
N° TVA intracommunautaire
FR12799464979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 464 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 janvier 2014
Siège social
QUA DES 4 CHEMINS, 83340, FLASSANS-SUR-ISSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCNORD

acquisition administration gestion et exploitation de tous ses biens immobiliers

Finances de DUCNORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCNORD

D

DUCOURNEAU JEAN-PIERRE ET FILS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2014) · 12 ans

FD

FREDERIC DUCOURNAU

Gérant

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2023

LF

LOUISE FERRIGNO

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DUCNORD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83340 FLASSANS-SUR-ISSOLESiègeActif

    799 464 979 00019 · ouvert le 06 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUCNORD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de DUCNORD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCNORD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCNORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCNORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DUCNORD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUCNORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCNORD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Gérant non associé : DUCOURNAU Frédéric, Robert

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-06 · Début d'activité : 2014-01-06

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2014

Questions fréquentes sur DUCNORD

Quel est le numéro SIREN de DUCNORD ?

Le numéro SIREN de DUCNORD est 799 464 979. Le SIRET de son siège social est 799 464 979 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12799464979.

Qui dirige DUCNORD ?

DUCNORD est dirigée par FREDERIC DUCOURNAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DUCNORD ?

Le siège social de DUCNORD est situé Qua des 4 Chemins, 83340 Flassans-sur-Issole.

DUCNORD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCNORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCNORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCNORD.

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