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DUCOURTIL MARC

Active
Siren499 578 987Entrepreneur individuel38190 LES ADRETSCréée le 09 août 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 578 987, DUCOURTIL MARC est un entrepreneur individuel créé le 9 août 2007. Elle est domiciliée Hlm de Prapoutel, 38190 Les Adrets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de DUCOURTIL MARC

Dénomination
DUCOURTIL MARC
SIREN
499 578 987
SIRET (siège)
499 578 987 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61499578987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 578 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
09 août 2007
Siège social
HLM DE PRAPOUTEL, 38190, LES ADRETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCOURTIL MARC

Autre création artistique

Finances de DUCOURTIL MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOURTIL MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCOURTIL MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 LES ADRETSSiègeActif

    499 578 987 00012 · ouvert le 09 août 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de DUCOURTIL MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOURTIL MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOURTIL MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOURTIL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOURTIL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOURTIL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOURTIL MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2007

Questions fréquentes sur DUCOURTIL MARC

Quel est le numéro SIREN de DUCOURTIL MARC ?

Le numéro SIREN de DUCOURTIL MARC est 499 578 987. Le SIRET de son siège social est 499 578 987 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61499578987.

Où se situe le siège social de DUCOURTIL MARC ?

Le siège social de DUCOURTIL MARC est situé Hlm de Prapoutel, 38190 Les Adrets.

DUCOURTIL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCOURTIL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCOURTIL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCOURTIL MARC.

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