DUCROISET MICHEL

Active

Siren317 537 298Entrepreneur individuel83600 FREJUSCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 537 298, DUCROISET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Victor Reybaud residence du Port, 83600 Frejus. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUCROISET MICHEL

INSEE

Dénomination: DUCROISET MICHEL
SIREN: 317 537 298
SIRET (siège): 317 537 298 00026
N° TVA intracommunautaire: FR29317537298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 537 298
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: RUE VICTOR REYBAUD RESIDENCE DU PORT, 83600, FREJUS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUCROISET MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de DUCROISET MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCROISET MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUCROISET MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

83600 FREJUSSiègeActif
317 537 298 00026 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 6820B
71100 CHALON-SUR-SAONEFermé
317 537 298 00018 · NAF 741A

Documents juridiques de DUCROISET MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCROISET MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCROISET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCROISET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCROISET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCROISET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCROISET MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DUCROISET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUCROISET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUCROISET MICHEL est 317 537 298. Le SIRET de son siège social est 317 537 298 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29317537298.

Où se situe le siège social de DUCROISET MICHEL ?

Le siège social de DUCROISET MICHEL est situé rue Victor Reybaud residence du Port, 83600 Frejus.