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DUMAS BERNARD

Active
Siren323 796 359Entrepreneur individuel69460 ODENASCréée le 12 février 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUMAS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 février 1982 sous le numéro SIREN 323 796 359. Elle est domiciliée Brouilly, 69460 Odenas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUMAS BERNARD

Dénomination
DUMAS BERNARD
SIREN
323 796 359
SIRET (siège)
323 796 359 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49323796359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 796 359
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 février 1982
Siège social
BROUILLY, 69460, ODENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUMAS BERNARD

Culture de la vigne

Finances de DUMAS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUMAS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUMAS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69460 ODENASSiègeActif

    323 796 359 00012 · ouvert le 12 février 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DUMAS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUMAS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUMAS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUMAS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUMAS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUMAS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUMAS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1982

Questions fréquentes sur DUMAS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUMAS BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUMAS BERNARD est 323 796 359. Le SIRET de son siège social est 323 796 359 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49323796359.

Où se situe le siège social de DUMAS BERNARD ?

Le siège social de DUMAS BERNARD est situé Brouilly, 69460 Odenas.

DUMAS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUMAS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUMAS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUMAS BERNARD.

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