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DUMESNIL SEBASTIEN

Active
Siren795 143 247Entrepreneur individuel31500 TOULOUSECréée le 05 septembre 2013

6831Z · Agences immobilières

Enregistré sous le numéro SIREN 795 143 247, DUMESNIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2013. Son siège social est situé 38 av de l'Hers Appartement 411, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de DUMESNIL SEBASTIEN

Dénomination
DUMESNIL SEBASTIEN
SIREN
795 143 247
SIRET (siège)
795 143 247 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30795143247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 143 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
05 septembre 2013
Siège social
38 AV DE L'HERS APPARTEMENT 411, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUMESNIL SEBASTIEN

Agences immobilières

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Établissements de DUMESNIL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    795 143 247 00018 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 6831Z

Conformité de DUMESNIL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUMESNIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUMESNIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUMESNIL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2013

Questions fréquentes sur DUMESNIL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUMESNIL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUMESNIL SEBASTIEN est 795 143 247. Le SIRET de son siège social est 795 143 247 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30795143247.

Où se situe le siège social de DUMESNIL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUMESNIL SEBASTIEN est situé 38 av de l'Hers Appartement 411, 31500 Toulouse.

DUMESNIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUMESNIL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUMESNIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUMESNIL SEBASTIEN.