DUMESNIL SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
Enregistré sous le numéro SIREN 795 143 247, DUMESNIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2013. Son siège social est situé 38 av de l'Hers Appartement 411, 31500 Toulouse. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de DUMESNIL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUMESNIL SEBASTIEN
- SIREN
- 795 143 247
- SIRET (siège)
- 795 143 247 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR30795143247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 143 247
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 05 septembre 2013
- Siège social
- 38 AV DE L'HERS APPARTEMENT 411, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUMESNIL SEBASTIEN
Agences immobilières
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Établissements de DUMESNIL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
795 143 247 00018 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 6831Z
Conformité de DUMESNIL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUMESNIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUMESNIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUMESNIL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2013
Questions fréquentes sur DUMESNIL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUMESNIL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUMESNIL SEBASTIEN est 795 143 247. Le SIRET de son siège social est 795 143 247 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30795143247.
Où se situe le siège social de DUMESNIL SEBASTIEN ?
Le siège social de DUMESNIL SEBASTIEN est situé 38 av de l'Hers Appartement 411, 31500 Toulouse.
DUMESNIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUMESNIL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUMESNIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUMESNIL SEBASTIEN.
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