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937 646 867

Active
Siren937 646 867Entrepreneur individuel MoiransCréée le 21 novembre 2024

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents

Fiche d'identité de 937 646 867

Dénomination
937 646 867
SIREN
937 646 867
SIRET (siège)
937 646 867 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74937646867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 937 646 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
21 novembre 2024
Siège social
Moirans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 937 646 867

Arboriculture : production de fruits frais à pépins et à noyaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 937 646 867

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 937 646 867

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MoiransSiègeActif

    937 646 867 00013 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 0124Z

Documents juridiques de 937 646 867

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 novembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 19 novembre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 937 646 867

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 937 646 867. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 937 646 867 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 937 646 867

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2024