331 795 633
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 331 795 633
INSEE- Dénomination
- 331 795 633
- SIREN
- 331 795 633
- SIRET (siège)
- 331 795 633 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR71331795633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 795 633
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 février 1985
- Siège social
- SAINT-PRIEST
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 331 795 633
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 331 795 633
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 331 795 633
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- SAINT-PRIESTSiègeActif
331 795 633 00055 · ouvert le 30 août 2011 · NAF 6820A
- SAINT-PRIESTActif
331 795 633 00063 · ouvert le 30 août 2011 · NAF 6820A
- MONTBOUCHER-SUR-JABRONFermé
331 795 633 00048 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 702A
Conformité de 331 795 633
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 331 795 633. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 331 795 633 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 331 795 633
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1985
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