DUOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 360 k€
- Effectif
- Non publié
DUOS est une société civile immatriculée le 1er octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 466 431. Son siège social est situé 10 rue des Fosses, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GERARD DUBOS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DUOS
INSEE- Dénomination
- DUOS
- SIREN
- 788 466 431
- SIRET (siège)
- 788 466 431 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR82788466431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 466 431
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier et rural
- Capital social
- 360 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2012
- Siège social
- 10 RUE DES FOSSES, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUOS
Rassembler et gérer des immeubles à usage agricole et forestier et spécialement ceux faisant partie d'une propriété agricole et forestière dont le centre d'exploitation est à Grimaucourt près Sampigny (55500) Lieudit "Merchée"
Finances de DUOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUOS
INSEEÉtablissements de DUOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeActif
788 466 431 00012 · ouvert le 13 septembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUOS
INPIComptes annuels de DUOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DUOS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/11368
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/00639
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/01602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, affaire Courante
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025000071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/07322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 avril 2017 · N° 15-27.583
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DUOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUOS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2012
Questions fréquentes sur DUOS
Quel est le numéro SIREN de DUOS ?
Le numéro SIREN de DUOS est 788 466 431. Le SIRET de son siège social est 788 466 431 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82788466431.
Qui dirige DUOS ?
DUOS est dirigée par GERARD DUBOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DUOS ?
Le siège social de DUOS est situé 10 rue des Fosses, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.
DUOS est-elle toujours en activité ?
Oui, DUOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUOS.
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