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DUPAQUIER SYLVAIN

Active
Siren394 770 499Société civile21540 AUBIGNY-LES-SOMBERNONCréée le 27 avril 19941 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
189 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 770 499, DUPAQUIER SYLVAIN est une société civile créée le 27 avril 1994. Son siège social est situé Aubigny les Sombernon, 21540 Aubigny-les-Sombernon. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SYLVAIN DUPAQUIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUPAQUIER SYLVAIN

Dénomination
DUPAQUIER SYLVAIN
SIREN
394 770 499
SIRET (siège)
394 770 499 00017
N° TVA intracommunautaire
FR00394770499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 770 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
188 955 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
27 avril 1994
Effectif
1 ou 2
Siège social
AUBIGNY LES SOMBERNON, 21540, AUBIGNY-LES-SOMBERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUPAQUIER SYLVAIN

CULTURE ET ELEVAGE ASSOCIES

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Finances de DUPAQUIER SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUPAQUIER SYLVAIN

SD

SYLVAIN DUPAQUIER

Gérant

Depuis la création (27 avril 1994) · 32 ans

Établissements de DUPAQUIER SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21540 AUBIGNY-LES-SOMBERNONSiègeActif

    394 770 499 00017 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DUPAQUIER SYLVAIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1994

  • Acte

Conformité de DUPAQUIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUPAQUIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUPAQUIER SYLVAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUPAQUIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUPAQUIER SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1994

Questions fréquentes sur DUPAQUIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUPAQUIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUPAQUIER SYLVAIN est 394 770 499. Le SIRET de son siège social est 394 770 499 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00394770499.

Qui dirige DUPAQUIER SYLVAIN ?

DUPAQUIER SYLVAIN est dirigée par SYLVAIN DUPAQUIER, gérant.

Où se situe le siège social de DUPAQUIER SYLVAIN ?

Le siège social de DUPAQUIER SYLVAIN est situé Aubigny les Sombernon, 21540 Aubigny-les-Sombernon.

DUPAQUIER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUPAQUIER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUPAQUIER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUPAQUIER SYLVAIN.

Combien de salariés compte DUPAQUIER SYLVAIN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DUPAQUIER SYLVAIN emploie 1 ou 2 salariés.