DURAND JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 347 845 281, DURAND JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Dom de Saint Michel, 11130 Sigean. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DURAND JEAN
INSEE- Dénomination
- DURAND JEAN
- SIREN
- 347 845 281
- SIRET (siège)
- 347 845 281 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR58347845281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 845 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 1988
- Siège social
- DOM DE SAINT MICHEL, 11130, SIGEAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DURAND JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de DURAND JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 11130 SIGEANSiègeActif
347 845 281 00042 · ouvert le 06 février 2015 · NAF 0121Z
- 66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIAFermé
347 845 281 00018 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 703A
- 11130 SIGEANFermé
347 845 281 00034 · ouvert le 04 juin 2005 · NAF 703A
Conformité de DURAND JEAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DURAND JEAN.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 11 mai 2009 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 15 septembre 2009 · publié le 11 mai 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Arrêt de la Cour d'Appel de Montpellier en date du 15 septembre 2009 infirmant le jugement du Tribunal de Commerce de Perpignan du 03 septembre 2008 qui avait ordonné la reprise de la procédure de liquidation judiciaire de Monsieur DURAND Jean-François.
Aucune mention de DURAND JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DURAND JEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Autre arrêt de la Cour d'Appel · Jugement du 15 septembre 2009 · Arrêt de la Cour d'Appel de Montpellier en date du 15 septembre 2009 infirmant le jugement du Tribunal de Commerce de Perpignan du 03 septembre 2008 qui avait ordonné la reprise de la procédure de liquidation judiciaire de Monsieur DURAND Jean-François.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 3 septembre 2008 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1988
Questions fréquentes sur DURAND JEAN
Quel est le numéro SIREN de DURAND JEAN ?
Le numéro SIREN de DURAND JEAN est 347 845 281. Le SIRET de son siège social est 347 845 281 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58347845281.
Où se situe le siège social de DURAND JEAN ?
Le siège social de DURAND JEAN est situé Dom de Saint Michel, 11130 Sigean.
DURAND JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DURAND JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DURAND JEAN est-elle en procédure collective ?
DURAND JEAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 11 mai 2009 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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