DUSART MICHEL
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistré sous le numéro SIREN 397 790 049, DUSART MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Victor Leon, 83350 Ramatuelle. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de DUSART MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUSART MICHEL
- SIREN
- 397 790 049
- SIRET (siège)
- 397 790 049 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR14397790049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 790 049
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 15 juin 1994
- Siège social
- 15 RUE VICTOR LEON, 83350, RAMATUELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUSART MICHEL
snack restaurant creperie pizza patisserie confiserie glaces vente à emporter de boissons articles de paris
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Établissements de DUSART MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83350 RAMATUELLESiègeActif
397 790 049 00027 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 5610C
- 83240 CAVALAIRE-SUR-MERFermé
397 790 049 00019 · NAF 553B
Conformité de DUSART MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSART MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculée le 2019-05-17 · Début d'activité : 2019-06-01
- création
Date d'effet : 15 juin 1994
Questions fréquentes sur DUSART MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUSART MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUSART MICHEL est 397 790 049. Le SIRET de son siège social est 397 790 049 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14397790049.
Où se situe le siège social de DUSART MICHEL ?
Le siège social de DUSART MICHEL est situé 15 rue Victor Leon, 83350 Ramatuelle.
DUSART MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSART MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSART MICHEL.
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