DUSFOUR SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 412 427 833, DUSFOUR SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1993. Son siège social est situé St Bauzille de Montmel, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel. DUSFOUR SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DUSFOUR SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUSFOUR SEBASTIEN
- SIREN
- 412 427 833
- SIRET (siège)
- 412 427 833 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR11412427833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 427 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1993
- Siège social
- ST BAUZILLE DE MONTMEL, 34160, SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSFOUR SEBASTIEN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUSFOUR SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34160 SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMELSiègeActif
412 427 833 00014 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0121Z
Conformité de DUSFOUR SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSFOUR SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSFOUR SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSFOUR SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1993
Questions fréquentes sur DUSFOUR SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUSFOUR SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUSFOUR SEBASTIEN est 412 427 833. Le SIRET de son siège social est 412 427 833 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11412427833.
Où se situe le siège social de DUSFOUR SEBASTIEN ?
Le siège social de DUSFOUR SEBASTIEN est situé St Bauzille de Montmel, 34160 Saint-Bauzille-de-Montmel.
DUSFOUR SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSFOUR SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSFOUR SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSFOUR SEBASTIEN.
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