DUSSAC SEBASTIEN
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 509 896 213, DUSSAC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bettex, 74170 Saint Gervais les Bains. DUSSAC SEBASTIEN relève du secteur enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z).
Fiche d'identité de DUSSAC SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUSSAC SEBASTIEN
- SIREN
- 509 896 213
- SIRET (siège)
- 509 896 213 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09509896213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 896 213
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 01 janvier 2009
- Siège social
- LE BETTEX, 74170, SAINT GERVAIS LES BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSAC SEBASTIEN
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de DUSSAC SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74170 SAINT GERVAIS LES BAINSSiègeActif
509 896 213 00014 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8551Z
Conformité de DUSSAC SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSAC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSAC SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2009
Questions fréquentes sur DUSSAC SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUSSAC SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUSSAC SEBASTIEN est 509 896 213. Le SIRET de son siège social est 509 896 213 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09509896213.
Où se situe le siège social de DUSSAC SEBASTIEN ?
Le siège social de DUSSAC SEBASTIEN est situé Le Bettex, 74170 Saint Gervais les Bains.
DUSSAC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSAC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSAC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAC SEBASTIEN.
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