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DUSSAN BERNARD

Active
Siren333 677 722Entrepreneur individuel33650 SAINT-SELVECréée le 15 octobre 1985

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 333 677 722, DUSSAN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Civrac, 33650 Saint-Selve. DUSSAN BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUSSAN BERNARD

Dénomination
DUSSAN BERNARD
SIREN
333 677 722
SIRET (siège)
333 677 722 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65333677722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 677 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 octobre 1985
Siège social
LD CIVRAC, 33650, SAINT-SELVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSAN BERNARD

CHARPENTE EN BOIS POSE ET FABR ICATION

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Établissements de DUSSAN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33650 SAINT-SELVESiègeActif

    333 677 722 00014 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 6820B

Conformité de DUSSAN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSAN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1985

Questions fréquentes sur DUSSAN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUSSAN BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUSSAN BERNARD est 333 677 722. Le SIRET de son siège social est 333 677 722 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65333677722.

Où se situe le siège social de DUSSAN BERNARD ?

Le siège social de DUSSAN BERNARD est situé Ld Civrac, 33650 Saint-Selve.

DUSSAN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAN BERNARD.

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