DUSSARD SYLVAIN
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
DUSSARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2021, identifié par le SIREN 905 061 750. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Les Vignes, 85640 Mouchamps. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de DUSSARD SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DUSSARD SYLVAIN
- SIREN
- 905 061 750
- SIRET (siège)
- 905 061 750 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62905061750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 061 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 01 décembre 2021
- Siège social
- 1 LES VIGNES, 85640, MOUCHAMPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSARD SYLVAIN
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de DUSSARD SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85640 MOUCHAMPSSiègeActif
905 061 750 00014 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 0113Z
Conformité de DUSSARD SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSARD SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2021
Questions fréquentes sur DUSSARD SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DUSSARD SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DUSSARD SYLVAIN est 905 061 750. Le SIRET de son siège social est 905 061 750 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62905061750.
Où se situe le siège social de DUSSARD SYLVAIN ?
Le siège social de DUSSARD SYLVAIN est situé 1 Les Vignes, 85640 Mouchamps.
DUSSARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSARD SYLVAIN.
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