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DUSSART DANIEL

Active
Siren409 306 321Entrepreneur individuel59198 HASPRESCréée le 01 août 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSART DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1982 sous le numéro SIREN 409 306 321. Son siège social est situé rue de Valenciennes, 59198 Haspres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DUSSART DANIEL

Dénomination
DUSSART DANIEL
SIREN
409 306 321
SIRET (siège)
409 306 321 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49409306321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 306 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 août 1982
Siège social
RUE DE VALENCIENNES, 59198, HASPRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSART DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUSSART DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSART DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSART DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59198 HASPRESSiègeActif

    409 306 321 00012 · ouvert le 01 août 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DUSSART DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSART DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSART DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1982

Questions fréquentes sur DUSSART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSART DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUSSART DANIEL est 409 306 321. Le SIRET de son siège social est 409 306 321 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49409306321.

Où se situe le siège social de DUSSART DANIEL ?

Le siège social de DUSSART DANIEL est situé rue de Valenciennes, 59198 Haspres.

DUSSART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART DANIEL.

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