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DUSSART MICHEL

Active
Siren407 582 014Entrepreneur individuel59179 FENAINCréée le 01 décembre 1988

0150Z · Culture et élevage associés

DUSSART MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1988, identifié par le SIREN 407 582 014. Son siège social est situé 26 rue Gustave Delory, 59179 Fenain. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de DUSSART MICHEL

Dénomination
DUSSART MICHEL
SIREN
407 582 014
SIRET (siège)
407 582 014 00020
N° TVA intracommunautaire
FR41407582014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 582 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 décembre 1988
Siège social
26 RUE GUSTAVE DELORY, 59179, FENAIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUSSART MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUSSART MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59179 FENAINSiègeActif

    407 582 014 00020 · ouvert le 31 mars 2015 · NAF 0150Z

  • 59171 ERREFermé

    407 582 014 00012 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0150Z

Conformité de DUSSART MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSART MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1988

Questions fréquentes sur DUSSART MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSART MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUSSART MICHEL est 407 582 014. Le SIRET de son siège social est 407 582 014 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41407582014.

Où se situe le siège social de DUSSART MICHEL ?

Le siège social de DUSSART MICHEL est situé 26 rue Gustave Delory, 59179 Fenain.

DUSSART MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSART MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART MICHEL.