DUSSART MICHEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
DUSSART MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1988, identifié par le SIREN 407 582 014. Son siège social est situé 26 rue Gustave Delory, 59179 Fenain. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de DUSSART MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUSSART MICHEL
- SIREN
- 407 582 014
- SIRET (siège)
- 407 582 014 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR41407582014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 582 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 décembre 1988
- Siège social
- 26 RUE GUSTAVE DELORY, 59179, FENAIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DUSSART MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUSSART MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59179 FENAINSiègeActif
407 582 014 00020 · ouvert le 31 mars 2015 · NAF 0150Z
- 59171 ERREFermé
407 582 014 00012 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0150Z
Conformité de DUSSART MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSART MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSART MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSART MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1988
Questions fréquentes sur DUSSART MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUSSART MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUSSART MICHEL est 407 582 014. Le SIRET de son siège social est 407 582 014 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41407582014.
Où se situe le siège social de DUSSART MICHEL ?
Le siège social de DUSSART MICHEL est situé 26 rue Gustave Delory, 59179 Fenain.
DUSSART MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSART MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSART MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSART MICHEL.
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