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992 663 864

Active
Siren992 663 864Entrepreneur individuel Navour-sur-GrosneCréée le 24 octobre 2025

1071D · Pâtisserie

Fiche d'identité de 992 663 864

Dénomination
992 663 864
SIREN
992 663 864
SIRET (siège)
992 663 864 00054
N° TVA intracommunautaire
FR36992663864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 663 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D - Pâtisserie
Date de création
24 octobre 2025
Siège social
Navour-sur-Grosne
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 992 663 864

fabrication et vente de pâtisserie et bouchée salée type traiteur à emporter

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Dirigeants et représentants de 992 663 864

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 992 663 864

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Navour-sur-GrosneSiègeActif

    992 663 864 00054 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1071D

  • Navour-sur-GrosneFermé

    992 663 864 00013 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1071D

  • Salornay-sur-GuyeFermé

    992 663 864 00039 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1071D

Conformité de 992 663 864

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 663 864. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 992 663 864 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 992 663 864

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2025