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DUSSAUGE DANIEL

Active
Siren394 856 744Entrepreneur individuel38690 LE GRAND-LEMPSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 856 744, DUSSAUGE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Ld le Gros Chene Mas du Gros Chene, 38690 Le Grand-Lemps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUSSAUGE DANIEL

Dénomination
DUSSAUGE DANIEL
SIREN
394 856 744
SIRET (siège)
394 856 744 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36394856744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 856 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LE GROS CHENE MAS DU GROS CHENE, 38690, LE GRAND-LEMPS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUSSAUGE DANIEL

Elevage d'autres animaux,Elevage de porcins

Finances de DUSSAUGE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSAUGE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSAUGE DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38690 LE GRAND-LEMPSSiègeActif

    394 856 744 00013 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B

  • 38690 LE GRAND-LEMPSFermé

    394 856 744 00021 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 0240Z

  • 38690 LE GRAND-LEMPSFermé

    394 856 744 00039 · ouvert le 15 octobre 2001 · NAF 0240Z

Documents juridiques de DUSSAUGE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSAUGE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSAUGE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSAUGE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAUGE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSAUGE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSAUGE DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUSSAUGE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSAUGE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUSSAUGE DANIEL est 394 856 744. Le SIRET de son siège social est 394 856 744 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36394856744.

Où se situe le siège social de DUSSAUGE DANIEL ?

Le siège social de DUSSAUGE DANIEL est situé Ld le Gros Chene Mas du Gros Chene, 38690 Le Grand-Lemps.

DUSSAUGE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSAUGE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSAUGE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAUGE DANIEL.

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