DUSSAUSSOIS TOM
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 891 904 450, DUSSAUSSOIS TOM est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2019. Elle est domiciliée 12 rue Arthur Briere, 75017 Paris. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUSSAUSSOIS TOM
INSEE- Dénomination
- DUSSAUSSOIS TOM
- SIREN
- 891 904 450
- SIRET (siège)
- 891 904 450 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR81891904450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 904 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 avril 2019
- Siège social
- 12 RUE ARTHUR BRIERE, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSAUSSOIS TOM
Location de logements
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Établissements de DUSSAUSSOIS TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
891 904 450 00014 · ouvert le 11 avril 2019 · NAF 6820A
Conformité de DUSSAUSSOIS TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSAUSSOIS TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSAUSSOIS TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSAUSSOIS TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2019
Questions fréquentes sur DUSSAUSSOIS TOM
Quel est le numéro SIREN de DUSSAUSSOIS TOM ?
Le numéro SIREN de DUSSAUSSOIS TOM est 891 904 450. Le SIRET de son siège social est 891 904 450 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81891904450.
Où se situe le siège social de DUSSAUSSOIS TOM ?
Le siège social de DUSSAUSSOIS TOM est situé 12 rue Arthur Briere, 75017 Paris.
DUSSAUSSOIS TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSAUSSOIS TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSAUSSOIS TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSAUSSOIS TOM.
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