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DUSSEL ROBERT

Active
Siren308 087 733Entrepreneur individuel81310 LISLE-SUR-TARNCréée le 17 décembre 2020
Autre procédure collective - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 308 087 733, DUSSEL ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2020. Elle est domiciliée 340 Che la Rive de Maserac, 81310 Lisle-sur-Tarn. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSEL ROBERT

Dénomination
DUSSEL ROBERT
SIREN
308 087 733
SIRET (siège)
308 087 733 00058
N° TVA intracommunautaire
FR69308087733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 308 087 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
17 décembre 2020
Siège social
340 CHE LA RIVE DE MASERAC, 81310, LISLE-SUR-TARN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUSSEL ROBERT

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DUSSEL ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSEL ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSEL ROBERT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 81310 LISLE-SUR-TARNSiègeActif

    308 087 733 00058 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

  • 81310 LISLE-SUR-TARNFermé

    308 087 733 00041 · ouvert le 04 octobre 2000 · NAF 452V

  • 81600 GAILLACFermé

    308 087 733 00066 · ouvert le 03 novembre 2020 · NAF 4399C

Documents juridiques de DUSSEL ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSEL ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSEL ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSEL ROBERT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUSSEL ROBERT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 28 septembre 2010 · publié le 13 octobre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 10 mars 2008 · publié le 30 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal de grande instance ALBI. La publicité dans le journal d'annonces légales LA CROIX DU MIDI a été faite le 20 MARS 2008 .

Aucune mention de DUSSEL ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSEL ROBERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 28 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 10 mars 2008 · L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal de grande instance ALBI. La publicité dans le journal d'annonces légales LA CROIX DU MIDI a été faite le 20 MARS 2008 .

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2020

Questions fréquentes sur DUSSEL ROBERT

Quel est le numéro SIREN de DUSSEL ROBERT ?

Le numéro SIREN de DUSSEL ROBERT est 308 087 733. Le SIRET de son siège social est 308 087 733 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69308087733.

Où se situe le siège social de DUSSEL ROBERT ?

Le siège social de DUSSEL ROBERT est situé 340 Che la Rive de Maserac, 81310 Lisle-sur-Tarn.

DUSSEL ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSEL ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSEL ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DUSSEL ROBERT a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 28 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.

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