DUSSER JEAN-MARC
Active6820A · Location de logements
DUSSER JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2015, identifié par le SIREN 815 403 241. Elle est domiciliée 2 bd Henri de Regnier, 71600 Paray-le-Monial. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DUSSER JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- DUSSER JEAN-MARC
- SIREN
- 815 403 241
- SIRET (siège)
- 815 403 241 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR06815403241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 403 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 octobre 2015
- Siège social
- 2 BD HENRI DE REGNIER, 71600, PARAY-LE-MONIAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSER JEAN-MARC
Location de logements
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Établissements de DUSSER JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71600 PARAY-LE-MONIALSiègeActif
815 403 241 00012 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 6820A
Conformité de DUSSER JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSER JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSER JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSER JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2015
Questions fréquentes sur DUSSER JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de DUSSER JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de DUSSER JEAN-MARC est 815 403 241. Le SIRET de son siège social est 815 403 241 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06815403241.
Où se situe le siège social de DUSSER JEAN-MARC ?
Le siège social de DUSSER JEAN-MARC est situé 2 bd Henri de Regnier, 71600 Paray-le-Monial.
DUSSER JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSER JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSER JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSER JEAN-MARC.
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