DUSSERT JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUSSERT JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 juin 2016 sous le numéro SIREN 492 486 972. Son siège social est situé 42 rue Pierre Bouvier, 69270 Fontaines-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.
Fiche d'identité de DUSSERT JEROME
INSEE- Dénomination
- DUSSERT JEROME
- SIREN
- 492 486 972
- SIRET (siège)
- 492 486 972 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR93492486972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 486 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 21 juin 2016
- Siège social
- 42 RUE PIERRE BOUVIER, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DUSSERT JEROME
PEINTURE
Finances de DUSSERT JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUSSERT JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUSSERT JEROME
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif
492 486 972 00036 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4334Z
- 69270 FONTAINES SUR SAONEFermé
492 486 972 00010 · ouvert le 12 novembre 2006 · NAF 4331Z
- 69001 LYONFermé
492 486 972 00028 · ouvert le 24 mars 2009 · NAF 4331Z
Documents juridiques de DUSSERT JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUSSERT JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSERT JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUSSERT JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSERT JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSERT JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUSSERT JEROME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 21 juin 2016
Questions fréquentes sur DUSSERT JEROME
Quel est le numéro SIREN de DUSSERT JEROME ?
Le numéro SIREN de DUSSERT JEROME est 492 486 972. Le SIRET de son siège social est 492 486 972 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93492486972.
Où se situe le siège social de DUSSERT JEROME ?
Le siège social de DUSSERT JEROME est situé 42 rue Pierre Bouvier, 69270 Fontaines-sur-Saone.
DUSSERT JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSERT JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSERT JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSERT JEROME.
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