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RAMEIL STEPHANE

Active
Siren504 141 458Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 13 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

RAMEIL STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2008, identifié par le SIREN 504 141 458. Elle est domiciliée 30 quai Jean-Baptiste Simon, 69270 Fontaines-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de RAMEIL STEPHANE

Dénomination
RAMEIL STEPHANE
SIREN
504 141 458
SIRET (siège)
504 141 458 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95504141458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 141 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
13 mai 2008
Siège social
30 QUAI JEAN-BAPTISTE SIMON, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de RAMEIL STEPHANE

PEINTURE INTERIEURE DECORATION

Finances de RAMEIL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de RAMEIL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de RAMEIL STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif

    504 141 458 00019 · ouvert le 05 mai 2008 · NAF 4334Z

Documents juridiques de RAMEIL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de RAMEIL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour RAMEIL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de RAMEIL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour RAMEIL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de RAMEIL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de RAMEIL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2008

Questions fréquentes sur RAMEIL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de RAMEIL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de RAMEIL STEPHANE est 504 141 458. Le SIRET de son siège social est 504 141 458 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95504141458.

Où se situe le siège social de RAMEIL STEPHANE ?

Le siège social de RAMEIL STEPHANE est situé 30 quai Jean-Baptiste Simon, 69270 Fontaines-sur-Saone.

RAMEIL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, RAMEIL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

RAMEIL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour RAMEIL STEPHANE.

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