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DUSVEL PATRICK

Active
Siren392 670 683Entrepreneur individuel76220 GOURNAY-EN-BRAYCréée le 11 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSVEL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1993, identifié par le SIREN 392 670 683. Elle est domiciliée 41 rue de l'Abreuvoir Appt. N°3, 76220 Gournay-en-Bray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511T.

Fiche d'identité de DUSVEL PATRICK

Dénomination
DUSVEL PATRICK
SIREN
392 670 683
SIRET (siège)
392 670 683 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23392670683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 670 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
11 octobre 1993
Siège social
41 RUE DE L'ABREUVOIR APPT. N°3, 76220, GOURNAY-EN-BRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSVEL PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUSVEL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSVEL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSVEL PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76220 GOURNAY-EN-BRAYSiègeFermé

    392 670 683 00011 · ouvert le 11 octobre 1993 · NAF 511T

Documents juridiques de DUSVEL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSVEL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSVEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSVEL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSVEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSVEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSVEL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1993

Questions fréquentes sur DUSVEL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUSVEL PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUSVEL PATRICK est 392 670 683. Le SIRET de son siège social est 392 670 683 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23392670683.

Où se situe le siège social de DUSVEL PATRICK ?

Le siège social de DUSVEL PATRICK est situé 41 rue de l'Abreuvoir Appt. N°3, 76220 Gournay-en-Bray.

DUSVEL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSVEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSVEL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSVEL PATRICK.

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