DUTEL FABRICE
Active2562B · Mécanique industrielle
DUTEL FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 juin 1995 sous le numéro SIREN 401 207 659. Son siège social est situé 3 Mte du Gezon, 39260 Moirans-en-Montagne. Son activité principale est mécanique industrielle (code NAF 2562B).
Fiche d'identité de DUTEL FABRICE
INSEE- Dénomination
- DUTEL FABRICE
- SIREN
- 401 207 659
- SIRET (siège)
- 401 207 659 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR41401207659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 207 659
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2562B - Mécanique industrielle
- Date de création
- 19 juin 1995
- Siège social
- 3 MTE DU GEZON, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DUTEL FABRICE
Mécanique industrielle
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Établissements de DUTEL FABRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif
401 207 659 00038 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 2562B
- 39170 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDEFermé
401 207 659 00012 · ouvert le 06 juin 1995 · NAF 361K
- 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEFermé
401 207 659 00020 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 9001Z
Conformité de DUTEL FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTEL FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUTEL FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUTEL FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 1995
Questions fréquentes sur DUTEL FABRICE
Quel est le numéro SIREN de DUTEL FABRICE ?
Le numéro SIREN de DUTEL FABRICE est 401 207 659. Le SIRET de son siège social est 401 207 659 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41401207659.
Où se situe le siège social de DUTEL FABRICE ?
Le siège social de DUTEL FABRICE est situé 3 Mte du Gezon, 39260 Moirans-en-Montagne.
DUTEL FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUTEL FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUTEL FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTEL FABRICE.
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