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DUTEURTRE DAVID

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Siren484 366 810Entrepreneur individuel25660 SAONECréée le 03 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 366 810, DUTEURTRE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2005. Son siège social est situé 32 av de la Gare, 25660 Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DUTEURTRE DAVID

Dénomination
DUTEURTRE DAVID
SIREN
484 366 810
SIRET (siège)
484 366 810 00030
N° TVA intracommunautaire
FR90484366810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 366 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
03 octobre 2005
Siège social
32 AV DE LA GARE, 25660, SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUTEURTRE DAVID

tatouages

Finances de DUTEURTRE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTEURTRE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTEURTRE DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25660 SAONESiègeActif

    484 366 810 00030 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9609Z

  • 25000 BESANCONFermé

    484 366 810 00014 · ouvert le 03 octobre 2005 · NAF 9609Z

  • 25660 SAONEFermé

    484 366 810 00022 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DUTEURTRE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTEURTRE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTEURTRE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTEURTRE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTEURTRE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTEURTRE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTEURTRE DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-07 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2005

Questions fréquentes sur DUTEURTRE DAVID

Quel est le numéro SIREN de DUTEURTRE DAVID ?

Le numéro SIREN de DUTEURTRE DAVID est 484 366 810. Le SIRET de son siège social est 484 366 810 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90484366810.

Où se situe le siège social de DUTEURTRE DAVID ?

Le siège social de DUTEURTRE DAVID est situé 32 av de la Gare, 25660 Saone.

DUTEURTRE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTEURTRE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTEURTRE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTEURTRE DAVID.

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