DUTT JEAN-PAUL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
DUTT JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 441 971 041. Elle est domiciliée 3 rue des Jardins, 67330 Obermodern-Zutzendorf. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DUTT JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- DUTT JEAN-PAUL
- SIREN
- 441 971 041
- SIRET (siège)
- 441 971 041 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56441971041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 971 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 3 RUE DES JARDINS, 67330, OBERMODERN-ZUTZENDORF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUTT JEAN-PAUL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DUTT JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67330 OBERMODERN-ZUTZENDORFSiègeActif
441 971 041 00013 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0111Z
Conformité de DUTT JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTT JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUTT JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUTT JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur DUTT JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de DUTT JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de DUTT JEAN-PAUL est 441 971 041. Le SIRET de son siège social est 441 971 041 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56441971041.
Où se situe le siège social de DUTT JEAN-PAUL ?
Le siège social de DUTT JEAN-PAUL est situé 3 rue des Jardins, 67330 Obermodern-Zutzendorf.
DUTT JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUTT JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUTT JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTT JEAN-PAUL.
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