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DUTT JEAN-PAUL

Active
Siren441 971 041Entrepreneur individuel67330 OBERMODERN-ZUTZENDORFCréée le 01 janvier 1973

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DUTT JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 441 971 041. Elle est domiciliée 3 rue des Jardins, 67330 Obermodern-Zutzendorf. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUTT JEAN-PAUL

Dénomination
DUTT JEAN-PAUL
SIREN
441 971 041
SIRET (siège)
441 971 041 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56441971041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 971 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
3 RUE DES JARDINS, 67330, OBERMODERN-ZUTZENDORF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTT JEAN-PAUL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUTT JEAN-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67330 OBERMODERN-ZUTZENDORFSiègeActif

    441 971 041 00013 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0111Z

Conformité de DUTT JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTT JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTT JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUTT JEAN-PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur DUTT JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de DUTT JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de DUTT JEAN-PAUL est 441 971 041. Le SIRET de son siège social est 441 971 041 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56441971041.

Où se situe le siège social de DUTT JEAN-PAUL ?

Le siège social de DUTT JEAN-PAUL est situé 3 rue des Jardins, 67330 Obermodern-Zutzendorf.

DUTT JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTT JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTT JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTT JEAN-PAUL.