DUVAL DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUVAL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 309 832 301. Elle est domiciliée 58 rue Jean Jaures, 70000 Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de DUVAL DANIEL
INSEE- Dénomination
- DUVAL DANIEL
- SIREN
- 309 832 301
- SIRET (siège)
- 309 832 301 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41309832301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 832 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1900
- Siège social
- 58 RUE JEAN JAURES, 70000, VESOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DUVAL DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVAL DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUVAL DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70000 VESOULSiègeFermé
309 832 301 00019 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUVAL DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUVAL DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVAL DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVAL DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur DUVAL DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DUVAL DANIEL ?
Le numéro SIREN de DUVAL DANIEL est 309 832 301. Le SIRET de son siège social est 309 832 301 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41309832301.
Où se situe le siège social de DUVAL DANIEL ?
Le siège social de DUVAL DANIEL est situé 58 rue Jean Jaures, 70000 Vesoul.
DUVAL DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL DANIEL.
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