DUVAL DOMINIQUE
Active3511Z · Production d'électricité
DUVAL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 977 901 446. Elle est domiciliée 51 RUE Robert Vignes, 10000 Troyes. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUVAL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DUVAL DOMINIQUE
- SIREN
- 977 901 446
- SIRET (siège)
- 977 901 446 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR72977901446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 901 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 51 RUE Robert Vignes, 10000, Troyes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL DOMINIQUE
PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de DUVAL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10000 TroyesSiègeActif
977 901 446 00012 · ouvert le 30 août 2022 · NAF 3511Z
Conformité de DUVAL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVAL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur DUVAL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DUVAL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DUVAL DOMINIQUE est 977 901 446. Le SIRET de son siège social est 977 901 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72977901446.
Où se situe le siège social de DUVAL DOMINIQUE ?
Le siège social de DUVAL DOMINIQUE est situé 51 RUE Robert Vignes, 10000 Troyes.
DUVAL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL DOMINIQUE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL DOMINIQUE.
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