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DUVAL DOMINIQUE

Active
Siren977 901 446Entrepreneur individuel10000 Troyes

3511Z · Production d'électricité

DUVAL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 977 901 446. Elle est domiciliée 51 RUE Robert Vignes, 10000 Troyes. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DUVAL DOMINIQUE

Dénomination
DUVAL DOMINIQUE
SIREN
977 901 446
SIRET (siège)
977 901 446 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72977901446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 901 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
51 RUE Robert Vignes, 10000, Troyes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL DOMINIQUE

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de DUVAL DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10000 TroyesSiègeActif

    977 901 446 00012 · ouvert le 30 août 2022 · NAF 3511Z

Conformité de DUVAL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVAL DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DUVAL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de DUVAL DOMINIQUE est 977 901 446. Le SIRET de son siège social est 977 901 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72977901446.

Où se situe le siège social de DUVAL DOMINIQUE ?

Le siège social de DUVAL DOMINIQUE est situé 51 RUE Robert Vignes, 10000 Troyes.

DUVAL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL DOMINIQUE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL DOMINIQUE.