DUVAL JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUVAL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2013 sous le numéro SIREN 792 142 143. Elle est domiciliée A Las Minjounes, 11120 Bize-Minervois. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.
Fiche d'identité de DUVAL JACQUES
INSEE- Dénomination
- DUVAL JACQUES
- SIREN
- 792 142 143
- SIRET (siège)
- 792 142 143 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64792142143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 142 143
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 01 mars 2013
- Siège social
- A LAS MINJOUNES, 11120, BIZE-MINERVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL JACQUES
Culture de fruits à pépins et à noyau
Finances de DUVAL JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVAL JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUVAL JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11120 BIZE-MINERVOISSiègeActif
792 142 143 00017 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0124Z
Documents juridiques de DUVAL JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUVAL JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVAL JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVAL JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2013
Questions fréquentes sur DUVAL JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DUVAL JACQUES ?
Le numéro SIREN de DUVAL JACQUES est 792 142 143. Le SIRET de son siège social est 792 142 143 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64792142143.
Où se situe le siège social de DUVAL JACQUES ?
Le siège social de DUVAL JACQUES est situé A Las Minjounes, 11120 Bize-Minervois.
DUVAL JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL JACQUES.
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