CheckersProcédures

DUVAL PASCAL

Active
Siren339 184 491Entrepreneur individuel14700 FRESNE LA MERECréée le 11 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1986, identifié par le SIREN 339 184 491. Le siège social de l'entreprise se trouve La Galerie, 14700 Fresne la Mere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUVAL PASCAL

Dénomination
DUVAL PASCAL
SIREN
339 184 491
SIRET (siège)
339 184 491 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11339184491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 184 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 1986
Siège social
LA GALERIE, 14700, FRESNE LA MERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUVAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14700 FRESNE LA MERESiègeActif

    339 184 491 00019 · ouvert le 11 octobre 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUVAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1986

Questions fréquentes sur DUVAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUVAL PASCAL est 339 184 491. Le SIRET de son siège social est 339 184 491 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11339184491.

Où se situe le siège social de DUVAL PASCAL ?

Le siège social de DUVAL PASCAL est situé La Galerie, 14700 Fresne la Mere.

DUVAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Fresne la Mere

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Fresne la Mere

Entreprises du même secteur à Fresne la Mere

Entreprises à Fresne la Mere

Toutes les entreprises à Fresne la Mere