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DUVAL PASCAL

Active
Siren501 352 025Entrepreneur individuel09130 CARLA-BAYLECréée le 31 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 2007, identifié par le SIREN 501 352 025. Elle est domiciliée Les Chartes residence du Lac, 09130 Carla-Bayle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVAL PASCAL

Dénomination
DUVAL PASCAL
SIREN
501 352 025
SIRET (siège)
501 352 025 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83501352025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 352 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 2007
Siège social
LES CHARTES RESIDENCE DU LAC, 09130, CARLA-BAYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUVAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09130 CARLA-BAYLESiègeActif

    501 352 025 00016 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUVAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2007

Questions fréquentes sur DUVAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUVAL PASCAL est 501 352 025. Le SIRET de son siège social est 501 352 025 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83501352025.

Où se situe le siège social de DUVAL PASCAL ?

Le siège social de DUVAL PASCAL est situé Les Chartes residence du Lac, 09130 Carla-Bayle.

DUVAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL PASCAL.

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