DUVAL Sébastien

Active

Siren993 140 722Entrepreneur individuel91430 IgnyCréée le 27 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUVAL Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 2025, identifié par le SIREN 993 140 722. Le siège social de l'entreprise se trouve 5bis Rue du Bas Igny, 91430 Igny. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de DUVAL Sébastien

INSEE

Dénomination: DUVAL Sébastien
SIREN: 993 140 722
SIRET (siège): 993 140 722 00014
N° TVA intracommunautaire: FR54993140722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 993 140 722
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 27 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 27 octobre 2025
Siège social: 5bis Rue du Bas Igny, 91430, Igny
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUVAL Sébastien

Conseil en décoration d'intérieur sans réalisation de travaux

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Finances de DUVAL Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUVAL Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91430 IgnySiègeActif
993 140 722 00014 · ouvert le 27 octobre 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de DUVAL Sébastien

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 octobre 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de DUVAL Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

27 octobre 2025création
Date d'effet : 27 octobre 2025

Questions fréquentes sur DUVAL Sébastien

Quel est le numéro SIREN de DUVAL Sébastien ?

Le numéro SIREN de DUVAL Sébastien est 993 140 722. Le SIRET de son siège social est 993 140 722 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54993140722.

Où se situe le siège social de DUVAL Sébastien ?

Le siège social de DUVAL Sébastien est situé 5bis Rue du Bas Igny, 91430 Igny.