DUVERGER JEAN BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
DUVERGER JEAN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2006, identifié par le SIREN 497 796 029. Son siège social est situé 22 Rte de Vitre, 79370 Celles-sur-Belle. DUVERGER JEAN BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de DUVERGER JEAN BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUVERGER JEAN BERNARD
- SIREN
- 497 796 029
- SIRET (siège)
- 497 796 029 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58497796029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 796 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 octobre 2006
- Siège social
- 22 RTE DE VITRE, 79370, CELLES-SUR-BELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVERGER JEAN BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de DUVERGER JEAN BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79370 CELLES-SUR-BELLESiègeActif
497 796 029 00013 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 9003B
Conformité de DUVERGER JEAN BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVERGER JEAN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVERGER JEAN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVERGER JEAN BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2006
Questions fréquentes sur DUVERGER JEAN BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUVERGER JEAN BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUVERGER JEAN BERNARD est 497 796 029. Le SIRET de son siège social est 497 796 029 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58497796029.
Où se situe le siège social de DUVERGER JEAN BERNARD ?
Le siège social de DUVERGER JEAN BERNARD est situé 22 Rte de Vitre, 79370 Celles-sur-Belle.
DUVERGER JEAN BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVERGER JEAN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVERGER JEAN BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVERGER JEAN BERNARD.
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