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EARL ANDRE BESSETTE

Active
Siren435 162 185Société civile33790 LANDERROUATCréée le 30 mars 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 k€
Effectif
Non publié

EARL ANDRE BESSETTE est une société civile immatriculée le 30 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 162 185. Elle est domiciliée 8 La Verriere, 33790 Landerrouat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par ALAIN BESSETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL ANDRE BESSETTE

Dénomination
EARL ANDRE BESSETTE
SIREN
435 162 185
SIRET (siège)
435 162 185 00019
N° TVA intracommunautaire
FR39435162185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 162 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
400 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
30 mars 2001
Siège social
8 LA VERRIERE , 33790, LANDERROUAT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL ANDRE BESSETTE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL ANDRE BESSETTE

Agricoles - viticoles

Finances de EARL ANDRE BESSETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ANDRE BESSETTE

AB

ALAIN BESSETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mars 2001) · 25 ans

Établissements de EARL ANDRE BESSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33790 LANDERROUATSiègeActif

    435 162 185 00019 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL ANDRE BESSETTE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2005

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de EARL ANDRE BESSETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ANDRE BESSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ANDRE BESSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ANDRE BESSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ANDRE BESSETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ANDRE BESSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ANDRE BESSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2001

Marques déposées par EARL ANDRE BESSETTE

EARL ANDRE BESSETTE est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • P'TIT PIAF

    N° 5188852 · Déposée le 13 octobre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 13 octobre 2035

  • V

    N° 4745929 · Déposée le 19 mars 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 19 mars 2031

  • V

    N° 4634861 · Déposée le 26 mars 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 26 mars 2030

  • CHATEAU RIVAL BELLEVUE

    N° 4277338 · Déposée le 03 juin 2016 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 03 juin 2036

  • V CHÂTEAU LA VERRIÈRE

    N° 3788010 · Déposée le 06 décembre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 06 décembre 2030

  • CHATEAU BAILLOUX RIVAL

    N° 3216923 · Déposée le 25 mars 2003 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 25 mars 2033

  • CHATEAU GRILLAT

    N° 3097172 · Déposée le 26 avril 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 26 avril 2011

  • CHATEAU LA VERRIERE

    N° 1664343 · Déposée le 01 septembre 1989 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 01 septembre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL ANDRE BESSETTE

Quel est le numéro SIREN de EARL ANDRE BESSETTE ?

Le numéro SIREN de EARL ANDRE BESSETTE est 435 162 185. Le SIRET de son siège social est 435 162 185 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39435162185.

Qui dirige EARL ANDRE BESSETTE ?

EARL ANDRE BESSETTE est dirigée par ALAIN BESSETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL ANDRE BESSETTE ?

Le siège social de EARL ANDRE BESSETTE est situé 8 La Verriere, 33790 Landerrouat.

EARL ANDRE BESSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ANDRE BESSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ANDRE BESSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ANDRE BESSETTE.