EARL ANDRE BESSETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 400 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ANDRE BESSETTE est une société civile immatriculée le 30 mars 2001 sous le numéro SIREN 435 162 185. Elle est domiciliée 8 La Verriere, 33790 Landerrouat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par ALAIN BESSETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EARL ANDRE BESSETTE
INSEE- Dénomination
- EARL ANDRE BESSETTE
- SIREN
- 435 162 185
- SIRET (siège)
- 435 162 185 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR39435162185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 162 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 400 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 30 mars 2001
- Siège social
- 8 LA VERRIERE , 33790, LANDERROUAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL ANDRE BESSETTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL ANDRE BESSETTE
Agricoles - viticoles
Finances de EARL ANDRE BESSETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ANDRE BESSETTE
INSEEÉtablissements de EARL ANDRE BESSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33790 LANDERROUATSiègeActif
435 162 185 00019 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ANDRE BESSETTE
INPIComptes annuels de EARL ANDRE BESSETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ANDRE BESSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ANDRE BESSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ANDRE BESSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ANDRE BESSETTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ANDRE BESSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ANDRE BESSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 2001
Marques déposées par EARL ANDRE BESSETTE
INPIEARL ANDRE BESSETTE est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeP'TIT PIAF
N° 5188852 · Déposée le 13 octobre 2025 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 13 octobre 2035
- Marque enregistréeV
N° 4745929 · Déposée le 19 mars 2021 · Marque figurative
Classe 30 · valable jusqu’au 19 mars 2031
- Marque enregistréeV
N° 4634861 · Déposée le 26 mars 2020 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 26 mars 2030
- Marque renouveléeCHATEAU RIVAL BELLEVUE
N° 4277338 · Déposée le 03 juin 2016 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 03 juin 2036
- Marque renouveléeV CHÂTEAU LA VERRIÈRE
N° 3788010 · Déposée le 06 décembre 2010 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 06 décembre 2030
- Marque renouveléeCHATEAU BAILLOUX RIVAL
N° 3216923 · Déposée le 25 mars 2003 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 25 mars 2033
- Marque expiréeCHATEAU GRILLAT
N° 3097172 · Déposée le 26 avril 2001 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 26 avril 2011
- Marque renouveléeCHATEAU LA VERRIERE
N° 1664343 · Déposée le 01 septembre 1989 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 01 septembre 2029
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL ANDRE BESSETTE
Quel est le numéro SIREN de EARL ANDRE BESSETTE ?
Le numéro SIREN de EARL ANDRE BESSETTE est 435 162 185. Le SIRET de son siège social est 435 162 185 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39435162185.
Qui dirige EARL ANDRE BESSETTE ?
EARL ANDRE BESSETTE est dirigée par ALAIN BESSETTE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de EARL ANDRE BESSETTE ?
Le siège social de EARL ANDRE BESSETTE est situé 8 La Verriere, 33790 Landerrouat.
EARL ANDRE BESSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ANDRE BESSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ANDRE BESSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ANDRE BESSETTE.
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