EARL ANDRE POITEVIN
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 153 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 400 118 055, EARL ANDRE POITEVIN est une société civile créée le 2 mars 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 RTE DES CHAMONARDS 45 Route des Chamonards, 71570 Saint-Amour-Bellevue. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN MIDEY, gérant.
Fiche d'identité de EARL ANDRE POITEVIN
INSEE- Dénomination
- EARL ANDRE POITEVIN
- SIREN
- 400 118 055
- SIRET (siège)
- 400 118 055 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR32400118055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 118 055
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 152 541 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 02 mars 1995
- Siège social
- 45 RTE DES CHAMONARDS 45 Route des Chamonards, 71570, SAINT-AMOUR-BELLEVUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ANDRE POITEVIN
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.
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Finances de EARL ANDRE POITEVIN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ANDRE POITEVIN
INSEEGérant
Établissements de EARL ANDRE POITEVIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUESiègeActif
400 118 055 00013 · ouvert le 10 février 1995 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ANDRE POITEVIN
INPIConformité de EARL ANDRE POITEVIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ANDRE POITEVIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ANDRE POITEVIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ANDRE POITEVIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ANDRE POITEVIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
POITEVIN Marie Helene Annie nom d'usage : MIDEY n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 02 mars 1995
Marques déposées par EARL ANDRE POITEVIN
INPIEARL ANDRE POITEVIN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDomaine de l'Ancien Relais
N° 3764958 · Déposée le 08 septembre 2010 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 08 septembre 2020
- Marque expiréeDOMAINE DE L'ANCIEN RELAIS
N° 1524913 · Déposée le 10 avril 1989 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 10 avril 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL ANDRE POITEVIN
Quel est le numéro SIREN de EARL ANDRE POITEVIN ?
Le numéro SIREN de EARL ANDRE POITEVIN est 400 118 055. Le SIRET de son siège social est 400 118 055 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32400118055.
Qui dirige EARL ANDRE POITEVIN ?
EARL ANDRE POITEVIN est dirigée par JEAN MIDEY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ANDRE POITEVIN ?
Le siège social de EARL ANDRE POITEVIN est situé 45 RTE DES CHAMONARDS 45 Route des Chamonards, 71570 Saint-Amour-Bellevue.
EARL ANDRE POITEVIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ANDRE POITEVIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ANDRE POITEVIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ANDRE POITEVIN.
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