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SCEV EN BESSET

Active
Siren384 158 556Société civile71570 SAINT-VERANDCréée le 23 janvier 19921 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,6 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 158 556, SCEV EN BESSET est une société civile créée le 23 janvier 1992. Elle est domiciliée Le Bourg, 71570 Saint-Verand. SCEV EN BESSET relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. THIERRY JANIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEV EN BESSET

Dénomination
SCEV EN BESSET
SIREN
384 158 556
SIRET (siège)
384 158 556 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56384158556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 158 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
23 janvier 1992
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE BOURG, 71570, SAINT-VERAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEV EN BESSET

Viticulture

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Finances de SCEV EN BESSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEV EN BESSET

TJ

THIERRY JANIN

Gérant

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2026

Anciens dirigeants (1)

NM

n'est plus gérant MORAT

MORAT Sylvie nom d'usage · de mai 2016 à janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEV EN BESSET

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 71570 SAINT-VERANDSiègeFermé

    384 158 556 00017 · ouvert le 24 décembre 1991 · NAF 0121Z

  • 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUEFermé

    384 158 556 00025 · ouvert le 24 décembre 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEV EN BESSET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de SCEV EN BESSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEV EN BESSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEV EN BESSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEV EN BESSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEV EN BESSET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    JANIN Thierry nom d'usage : JANIN n'est plus gérant. JANIN Thierry nom d'usage : JANIN devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    MORAT Sylvie nom d'usage : MORAT n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCEV EN BESSET

Quel est le numéro SIREN de SCEV EN BESSET ?

Le numéro SIREN de SCEV EN BESSET est 384 158 556. Le SIRET de son siège social est 384 158 556 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56384158556.

Qui dirige SCEV EN BESSET ?

SCEV EN BESSET est dirigée par THIERRY JANIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCEV EN BESSET ?

Le siège social de SCEV EN BESSET est situé Le Bourg, 71570 Saint-Verand.

SCEV EN BESSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEV EN BESSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEV EN BESSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEV EN BESSET.

Combien de salariés compte SCEV EN BESSET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEV EN BESSET emploie 1 ou 2 salariés.