EARL ARCHAMBAULT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 339 k€
- Effectif
- Non publié
EARL ARCHAMBAULT est une société civile immatriculée le 7 août 2012 sous le numéro SIREN 753 226 331. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Neuf, 07700 Saint-Martin-d'Ardeche. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par GUILLAUME ARCHAMBAULT, gérant.
Fiche d'identité de EARL ARCHAMBAULT
INSEE- Dénomination
- EARL ARCHAMBAULT
- SIREN
- 753 226 331
- SIRET (siège)
- 753 226 331 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR82753226331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 226 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 338 900 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 07 août 2012
- Siège social
- CHE NEUF , 07700, SAINT-MARTIN-D'ARDECHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ARCHAMBAULT
Viticulture
Finances de EARL ARCHAMBAULT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ARCHAMBAULT
INSEEÉtablissements de EARL ARCHAMBAULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07700 SAINT-MARTIN-D'ARDECHESiègeActif
753 226 331 00019 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL ARCHAMBAULT
INPIComptes annuels de EARL ARCHAMBAULT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ARCHAMBAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ARCHAMBAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ARCHAMBAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
85 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ARCHAMBAULT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 21 juillet 2026 · N° 26/00274
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/15090
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Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 01 juillet 2026 · N° 24/01758
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Décision du 25 juin 2026 · N° 24/04574
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Décision du 17 juin 2026 · N° 25/01143
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Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 17 juin 2026 · N° 24/15372
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Décision du 17 juin 2026 · N° 23/03676
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Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00566
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/09499
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Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/12511
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Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/13340
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/13257
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/13202
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Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 27 mai 2026 · N° 24/12523
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Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/15480
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Tribunal judiciaire, 1/1/1 resp profess du drt
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/14430
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Décision du 20 mai 2026 · N° 24/14429
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Décision du 20 mai 2026 · N° 24/13470
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Décision du 30 octobre 2024 · N° 24/00955
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Tribunal judiciaire, jLD
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Tribunal judiciaire, jLD
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Décision du 12 septembre 2023 · N° 20/06714
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Décision du 04 mai 2023 · N° 22/00528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 18 avril 2023 · N° 20/04144
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
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Décision du 07 juin 2022 · N° 19/08937
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Décision du 19 mai 2022 · N° 22/01093
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Cour d'appel, première Présidence
Décision du 04 mai 2022 · N° 22/00995
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Décision du 16 avril 2019 · N° 17/15648
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 27 mars 2019 · N° 17/17934
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 19 mars 2019 · N° 18/05017
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 2
Décision du 21 février 2019 · N° 18/07955
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 11 janvier 2019 · N° 16/00820
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mai 2001 · N° 00-41.804
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 décembre 1997 · N° 97-80.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ARCHAMBAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ARCHAMBAULT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
ARCHAMBAULT Daniel André Jean-Marie nom d'usage : ARCHAMBAULT n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-07-01
- création
Date d'effet : 07 août 2012
Questions fréquentes sur EARL ARCHAMBAULT
Quel est le numéro SIREN de EARL ARCHAMBAULT ?
Le numéro SIREN de EARL ARCHAMBAULT est 753 226 331. Le SIRET de son siège social est 753 226 331 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82753226331.
Qui dirige EARL ARCHAMBAULT ?
EARL ARCHAMBAULT est dirigée par GUILLAUME ARCHAMBAULT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ARCHAMBAULT ?
Le siège social de EARL ARCHAMBAULT est situé Che Neuf, 07700 Saint-Martin-d'Ardeche.
EARL ARCHAMBAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ARCHAMBAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ARCHAMBAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ARCHAMBAULT.
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